Est un accident du travail le fait d'être grièvement blessé par l'explosion d'une grenade offensive jetée par son patron « pour plaisanter ».
Cass. crim., 15 mars 1990, n°89-82.966
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Est justifié le licenciement pour faute grave du manager qui organise un team building extrême durant lequel les salariés doivent marcher pieds nus sur du verre pilé.
Cass, soc, 23 octobre 2019, n°18-14260.
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Est justifié le licenciement pour faute grave du salarié qui se connecte à des sites pornographies 800 fois en un mois depuis son lieu et ordinateur de travail.
Cass, soc, 3 octobre 2008, 17-13089
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Est justifié le licenciement de celui qui envoie à ses salariées un mail intitulé « calendrier de l'Avent » comportant 24 photos de jeunes femmes dénudées adoptant des positions suggestives.
Cour d'appel de Douai, 20 avril 2012, n° 11/02859
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Est justifié le licenciement du chef cuisinier qui appelle un salarié "Gollum", ce seul surnom portant atteinte à sa dignité.
Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, 13 décembre 2011, n° 09/01030.
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N'est pas justifié le licenciement de celui qui organise des « concours de pets et de rots » avec ses collègues de travail.
Tribunal administratif Grenoble, 14/03/2016, n°1305405
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Se mettre un doigt dans l'anus pour le faire sentir à ses collègues participe d'une faute grave justifiant le licenciement.
Tribunal administratif de Besançon, 8 avril 2010, n°0900229
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Est injustifié le licenciement de l'animateur qui emmène son groupe de jeunes visiter une maison hantée alors qu'il était indiqué « foot en salle » sur le programme.
Cour d'appel de Toulouse, 14 janvier 2009, n°07/06055
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N'est pas justifié le licenciement du pâtissier qui aurait utilisé de la peinture non comestible pour décorer des oeufs de Pâques en chocolat.
CA Aix-en-Provence, 29/01/2007, n°06/01729
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Commet un outrage à magistrat celui qui, entendant la peine à laquelle il est condamné, s'écrie : « Tribunal de mes couilles ! ».
Cour d'appel de Douai, 13/12/2007, n°07/00962
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