En additionnant le coût environnemental à l’aide financière destinée à financer le train de vie des plus aisés, le constat est clair : il est nécessaire, aujourd’hui, de supprimer cette niche fiscale à la fois dévastatrice de l’environnement et socialement injuste.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Il n’est plus d’actualité d’encourager le voyage en avion via des aides fiscales qui représentent par ailleurs un gros manque à gagner dans les finances publiques qu’on pourrait d’ailleurs utiliser pour rendre plus accessibles les billets de trains.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Si la Convention de Chicago impose une exonération de toute taxe sur les carburants destinés aux vols internationaux, la directive 2003/CE/96 prévoit que les États membres de l’UE peuvent limiter son champ d’application aux transports internationaux et intracommunautaires.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Voyez-vous même: https://t.co/Vh9S90vSsa
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Le rétablissement d’une taxation du carburant sur les vols intérieurs comme la TICPE est donc tout à fait possible : c’est déjà ce que font de nombreux pays comme les Etats-Unis, le Brésil, le Japon, la Norvège, la Suisse, les Pays-Bas, etc. https://t.co/h31go1Vun9
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Comment on fait en France pour mettre fin à cette niche fiscale sur le kérosène ? Eh bien il y a le Projet de Loi de Finances qui est examiné en de moment à l’Assemblée Nationale. Et chaque année des groupes parlementaires déposent cet amendement.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Est-ce qu’on demanderait pas à nos députés cette année de s’unir autour de cette suppression de la niche fiscale sur le kérosène ?
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Avec ces 3 milliards ( ou 500 millions si on applique aux vols nationaux ) on pourrait financer des chèques mobilité pour les ménages les plus précaires, comme en Allemagne où cet été les trains et transports en commun étaient illimités pour 9 euros par mois.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
C’est ça des mesures concrètes de sobriété planifiée qui vont plus loin que des cols roulés.
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) October 4, 2022
Hahahhahahahaha débranchez bien vos wifi. https://t.co/2UD7ijUHHl
— CamilleEtienne (@CamilleEtienne_) September 27, 2022